MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site leslimbes.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site www.leslimbes.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles ci dessous.

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L’édition du site leslimbes.fr est assurée par l’Association Céphalopode, le Directeur de la publication est Akim Pasquet.

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du site leslimbes.fr est la Société Ovh, dont le siège social est situé au Siège Social 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX.

 ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit : · par mail à l’adresse mail cephalopode.asso@gmail.com

ARTICLE 4: COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. 1 /2 En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Un suivi opéré par google analytics peut aussi être utiliser de façon anonyme afin d’améliorer la qualité de notre site.

ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site leslimbes.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Les oeuvres diffusés sur le site sont la propriété des artistes/auteurs.

Pour plus d »informations: cephalopode.asso@gmail.com